Documents de la CdP13 sur lesquels sont fondés les changements
apportés à la liste des résolutions et des décisions

Résolutions

Nouvelles résolutions

A sa 13e session (CdP13, Bangkok, 2004), la Conférence des Parties a adopté 11 nouvelles résolutions.

Résolutions révisées

La Conférence des Parties a révisé 24 résolutions [identifiées par le suffixe (Rev. CoP13) placé après le numéro de la résolution].
De plus, la Conférence des Parties a révisé la résolution Conf. 12.1, Financement et budget du Secrétariat et des sessions de la Conférence des Parties. Cette résolution, et les autres du même type, ont été supprimées de la liste des résolutions en vigueur car bien que n'ayant pas été formellement abrogée, chacune est considérée comme remplacée par la suivante sur le même sujet. Elles restent donc en vigueur, notamment parce qu'elles indiquent le barème des contributions accepté par la Conférence des Parties les années passées et le taux auquel les contributions impayées doivent être réglées.

Résolutions abrogées

Enfin, la Conférence des Parties a abrogé quatre résolutions.

Décisions

A la CdP13, la Conférence des Parties a adopté 105 nouvelles décisions et en a révisé quatre autres. La liste des documents sur lesquels sont fondés ces changements peut être consultée en cliquant ici.