Documents de la CoP14 sur lesquels sont fondés les changements
apportés à la liste des résolutions et des décisions

Résolutions

Nouvelles résolutions

A sa 14e session (CoP14, La Haye, 2007), la Conférence des Parties a adopté huit nouvelles résolutions.

Résolutions révisées

La Conférence des Parties a révisé 31 résolutions [identifiées par le suffixe (Rev. CoP14)].

Résolutions abrogées

Enfin, la Conférence des Parties a abrogé 15 résolutions, dont 12 sont d'anciennes résolutions sur le financement et le budget du Secrétariat et des sessions de la Conférence des Parties. Jusqu'à la CoP14, ces résolutions étaient simplement remplacées à chaque CoP par la résolution suivante sur le même sujet mais n'étaient pas abrogées formellement. Ces résolutions restaient malgré tout enregistrées officiellement pour indiquer le barème des quotes-parts agréé par la Conférence des Parties les années passées et rappeler que les contributions impayées restaient dues et devraient être payées aux taux indiqués.

Décisions

La Conférence des Parties a adopté 150 nouvelles décisions et en a révisé six autres. La liste des documents sur lesquels sont fondés ces changements peut être consultée en cliquant ici.