Texte de la Convention  
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Résolutions
Décisions  
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Conférence des Parties  
Comité permanent  
Comité pour les animaux  
Comité pour les plantes  

Documents de la CoP15 sur lesquels sont fondés les changements
apportés à la liste des résolutions et des décisions

Résolutions

Nouvelles résolutions

A sa 15e session (CoP14, La Haye, 2007), la Conférence des Parties a adopté deux nouvelles résolutions.

Résolutions révisées

La Conférence des Parties a révisé 28 résolutions [identifiées par le suffixe "(Rev. CoP15)"].

Résolutions abrogées

Enfin, la Conférence des Parties a abrogé deux résolutions, dont la résolution Conf. 14.1 sur le Financement et programme de travail chiffré pour le Secrétariat pour 2009 à 2011. Cette résolution reste malgré tout enregistrée officiellement pour indiquer le barème des quotes-parts agréé par la Conférence des Parties pour 2009 à 2011.

Décisions

La Conférence des Parties a adopté 98 nouvelles décisions et en a révisé 28 autres. La liste des documents sur lesquels sont fondés ces changements peut être consultée en cliquant ici.