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Lignes directrices pour le transport

et la préparation au transport des animaux et des plantes sauvages vivants

La Conférence des Parties à la CITES a adopté les "Lignes directrices pour le transport et la préparation au transport des animaux et des plantes sauvages vivants" à sa deuxième session (San José, 1979).
 
Dans sa résolution Conf. 10.21 (Rev. CoP14), Transport des spécimens vivants, la Conférence des Parties RECOMMANDE:
   
a) aux Parties de prendre des mesures adéquates afin de promouvoir l'utilisation pleine et efficace de la Réglementation du transport des animaux vivants (pour les animaux) et de Perishable Cargo Regulations (pour les plantes) pour la préparation et le transport des spécimens vivants par les organes de gestion et de les porter à la connaissance des exportateurs, des importateurs, des sociétés de transport, des transporteurs et des transitaires, des autorités chargées de l’inspection et des organisations et conférences internationales compétentes en matière de réglementation des conditions de transport par voies aérienne, terrestre, maritime, lacustre et fluviale;
   
b) aux Parties d'inviter les organisations et institutions indiquées ci-dessus à faire des commentaires au sujet de la Réglementation du transport des animaux vivants (pour les animaux) et de Perishable Cargo Regulations (pour les plantes) et à les approfondir, afin d'en promouvoir l'efficacité;
   
et aussi:
   
d) que tant que le Secrétariat CITES et le Comité permanent en conviendront, la Réglementation du transport des animaux vivants (pour les animaux) et Perishable Cargo Regulations (pour les plantes) soient considérés comme remplissant les obligations découlant de la CITES en ce qui concerne le transport par voie aérienne;
   
e) que s’il y a lieu, la Réglementation du transport des animaux vivants (pour les animaux) et Perishable Cargo Regulations (pour les plantes) servent de références pour indiquer les conditions qui conviennent au transport d'animaux et de plantes par des voies de transport autres qu'aériennes...
   
Les différentes sections des Lignes directrices peuvent être consultées ci-dessous; on peut également télécharger le fichier pdf (2.83 Mo). Le Secrétariat souhaiterait recevoir des commentaires sur les Lignes directrices afin de les améliorer. Les commentaires devront être adressés à l'Appui scientifique.
   
   
INTRODUCTION
   
AVIS AUX TRANSPORTEURS
   
LIGNES DIRECTRICES POUR LES CONDITIONNEURS
  Mm/1 Mammifères terrestres, à l'exception des éléphants et des ongulés
  Mm/2 Mammifères terrestres - Eléphants et ongulés
  Mm/3 Paresseux, chauves-souris et lémurs volants
  Mm/4 Mammifères marins - Baleines, dauphins, marsouins, dugongs et lamantins
  Mm/5 Mammifères marins - Phoques
  Mm/6 Souris, rats, cobayes et autres petits mammifères
  Av/1 Oiseaux aquatiques et gros oiseaux non-percheurs
  Av/2 Perroquets, pigeons, passereaux et espèces voisines
  Av/3 Oiseaux de proie, diurnes et nocturnes
  Rp/1 Tortues d'eau douce et tortues marines
  Rp/2 Crocodiles, alligators, caïmans et gavials
  Rp/3 Tortues terrestres, serpents et lézards
  Aph/1 Amphibiens, formes aquatiques
  Aph/2 Amphibiens, formes terrestres
  Ps/1 Poissons, à l'exception des espèces qui ne peuvent pas être mises dans des sacs de polyéthylène
  Ps/2 Poissons qui endommageraient les sacs de polyéthylène
  Inv/1 Invertébrés aquatiques
  Inv/2 Invertébrés terrestres
   
LIGNES DIRECTRICES POUR LE TRANSPORT DE SPECIMENS VEGETAUX VIVANTS