Mm/1 - Lignes directrices pour les conditionneurs

   
LIGNES DIRECTRICES POUR LES CONDITIONNEURS
 
 
Mm/1 – Mammifères terrestres, à l'exception des éléphants et des ongulés
 
1. Bien-être général
   
1.1 Priorité devrait être donnée aux animaux par rapport aux marchandises.
   
1.21 Seuls des animaux en bonne santé devraient être transportés.
   
1.31 Les animaux en état avancé de gestation ou les animaux ayant mis bas récemment ne devraient pas être transportés. Les jeunes animaux incapables de se nourrir par leurs propres moyens ne devraient pas être transportés, à moins que des dispositions préalables n'aient été prises pour les alimenter au cours du voyage si celui-ci doit se poursuivre pendant une période supérieure à l'intervalle normal entre deux repas.
   
1.4 Des sédatifs ne devraient être administrés que dans des circonstances exceptionnelles et sous le contrôle d'un vétérinaire qualifié agréé. Des précisions sur le sédatif employé devraient accompagner l'animal.
   
1.5 Des animaux appartenant à des espèces différentes ne devraient pas être transportés dans le même conteneur.
   
1.6 A moins que des animaux de la même espèce ne soient notoirement compatibles les uns avec les autres, il ne faudrait pas les transporter dans le même conteneur.
   
1.7 Les animaux devraient être dérangés aussi peu que possible.
   
1.8 Les animaux qui ont été malades ou blessés pendant le trajet devraient recevoir les soins d'un vétérinaire dès que possible et, si besoin est, être tués sans qu'ils souffrent. De tels incidents devraient être consignés par écrit.
   
1.9 Les animaux malades ou morts devraient être enlevés des conteneurs lorsque c'est faisable et cela devrait être consigné par écrit.
   
1.10 Tout repos prescrit par un vétérinaire devrait être observé.
   
1.11 Pendant le trajet, la fréquence et le type d'alimentation et d'abreuvement qui sont naturels pour les animaux devraient être respectés et ils devraient être clairement spécifiés sur les étiquettes d'emballage.
   
1.12 Une litière appropriée, en quantité suffisante, devrait être fournie.
   
1.13 Afin d'éviter la contamination et pour des raisons de santé et d'hygiène, il faudrait éviter tout contact entre l'homme et les animaux, lesquels ne devraient pas être logés à proximité de denrées alimentaires ou dans des endroits où des personnes non autorisées ont accès.
   
1.14 Aucun animal ne devrait être transporté avec des matières radioactives ou d'autres substances dangereuses pour la santé.
   
1.15 Les conteneurs devraient être assujettis dans l'avion, le wagon, le camion ou le navire pour éviter d'éventuels mouvements et il faudrait qu'à tout moment ils soient maintenus en position horizontale.
   
2. Dispositions préalables au transport
   
2.1 Avant l'expédition, les animaux devraient être gardés et mis en condition pendant un laps de temps approprié, au cours duquel ils devraient être progressivement habitués au conteneur.
   
2.2 Toutes les précautions possibles devraient être prises d'avance pour éviter que les animaux soient exposés à des températures extrêmes ou à des courants d'air. Il faudrait, pour cela, prévoir le déplacement qu'ils vont effectuer en tenant pleinement compte des conditions climatiques qui leur sont naturelles, ainsi que de celles qui règnent au point de destination et de celles auxquelles ils seront exposés pendant le transport. Il faudrait vouer une attention toute particulière aux moyens d'accueil des escales intermédiaires, dans les aéroports, etc.
   
2.3 Lorsqu'il est prévu de les réutiliser, les conteneurs devraient être nettoyés et désinfectés à fond avant et après l'usage.
   
2.4 La date et l'heure d'arrivée prévues devraient être communiquées d'avance au destinataire, de même que l'itinéraire du chargement. Des dispositions appropriées devraient être arrêtées par avance pour qu'il en soit pris rapidement livraison au point de destination et en prévision de tout déplacement nécessaire aux lieux de transit.
   
2.5 Si l'on prévoit qu'il ne sera pris livraison des animaux qu'après un certain délai, des dispositions devraient être arrêtées pour en assurer le logement, l'alimentation et l'abreuvement.
   
2.6 Les envois contre remboursement devraient être exclus.
   
3. Conteneur
   
3.1 Le conteneur devraient être construit avec un matériau de résistance suffisante et devrait être doté d'une charpente appropriée lui assurant une solidité assez grande pour loger les animaux avec sécurité et résister à la manutention pendant le trajet.
   
3.2 Il ne devrait y avoir ni arêtes vives ni protubérances sur la surface intérieure du conteneur.
   
3.3 Si le conteneur est revêtu d'une peinture ou d'un enduit protégeant le bois, il faudrait veiller à ce qu'il ne soit pas toxique ou n'irrite pas la peau.
   
3.4 Si le conteneur comporte plusieurs compartiments, il faudrait que sa dimension d'ensemble soit telle qu'il puisse être manipulé sans difficulté.
   
3.5 Le fond du conteneur devrait être à claire-voie et conçu de telle sorte qu'il n'y ait aucun risque que l'animal se prenne les pattes entre les lattes. Pour les petits animaux, par exemple les porcs-épics, les rongeurs, les tatous, etc., le fond peut être fait d'un treillis approprié. En tout cas, il devrait être situé au-dessus d'un récipient étanche et amovible, contenant une quantité suffisante de matière absorbante, à moins que celle-ci ne soit placée avec l'animal.
   
3.6 Les parois latérales et supérieure devraient être de construction solide.
   
3.7 Pour les animaux qui griffent ou rongent fortement, l'intérieur des parois devrait être revêtu de tôle ou d'un treillis approprié.
   
3.8 Pour certains animaux, comme les kangourous, les wallabies, le dessous de la paroi supérieure devrait être rembourré avec un matériau mou d'une épaisseur appropriée.
   
3.9 Le devant devrait être recouvert d'un treillis de résistance suffisante, ou de barres de métal ou d'un matériau de résistance égale, et devrait être conçu et construit de façon à empêcher tout contact entre les animaux et les personnes manipulant le conteneur.
   
3.10 Une toile ou une couverture du même genre devrait être fixée sur le devant, de telle sorte qu'elle puisse être enlevée lorsque c'est nécessaire, mais en prenant garde de ne pas gêner la ventilation.
   
3.11 Le conteneur devrait comporter une porte coulissante de dimensions adéquates, construite avec un matériau de résistance semblable à celle du reste du conteneur et munie d'un dispositif de fermeture sûr et inaccessible aux animaux.
   
3.12 Un moyen d'accès extérieur sûr et adéquat devrait être prévu pour l'alimentation et l'abreuvement. Dans le cas de certains animaux, il peut être opportun de prévoir des auges munies d'un rebord et séparées pour l'eau et la nourriture, qui puissent être ôtées depuis l'extérieur et pourvues d'un dispositif permettant de barrer l'accès à l'auge quand on l'enlève.
   
3.13 Pour assurer une bonne aération constante, il faudrait prévoir une ventilation supplémentaire au moyen d'orifices de dimensions appropriées ménagés dans toutes les parois du conteneur. Il faudrait veiller à ce que les dimensions de ces orifices ne permettent pas aux animaux d'entrer en contact avec les personnes manipulant le conteneur et à ce qu'ils ne soient pas obstrués par des tôles ou des treillis appliqués sur les parois.
   
3.14 Il faudrait que le conteneur soit muni de poignées ou de barres de prise et également, s'il est appelé à être lourdement chargé, de crochets pour les élingues des grues, ainsi que de dispositifs en vue de la manutention au moyen d'élévateurs-gerbeurs.
   
3.15 Des barres d'espacement de dimensions appropriées devraient être fixées à toutes les parois, y compris la paroi supérieure et la base du conteneur, afin que l'air puisse circuler librement jusqu'aux animaux, même lorsque les conteneurs sont empilés ou arrimés les uns contre les autres.
   
4. Etiquetage et documents d'expédition
   
Des étiquettes résistantes et imperméables, portant les informations suivantes, devraient être fournies:
   
4.1 "ANIMAUX VIVANTS - NE PAS RENVERSER" sur tous les côtés et sur le dessus.
   
4.2 Le symbole représenté par des flèches orientées vers le "HAUT" devrait être apposé sur tous les côtés.
   
4.3 Nom, adresse et numéro de téléphone de l'expéditeur et du destinataire. Les numéros de boîtes postales devraient être exclus en tant qu'adresse unique.
   
4.4 Liste détaillée du contenu: nombre des animaux; nom scientifique et noms communs utilisés dans les pays d'exportation et d'importation.
   
4.5 Marge de température admissible.
   
4.6 Régime alimentaire nécessaire et instructions pour l'alimentation et l'abreuvement.
   
4.7 Détails sur les sédatifs éventuellement donnés.
   
4.8 Date à laquelle les animaux ont été mis dans le conteneur pour le transport.
   
4.9 Timbre officiel du transporteur indiquant la date à laquelle il a pris livraison du chargement.
   
Une enveloppe résistante et imperméable, contenant les documents suivants et autres renseignements essentiels, devrait être fixée solidement au conteneur:
   
4.10 Duplicata du nom, de l'adresse et du numéro de téléphone de l'expéditeur et du destinataire.
   
4.11 Duplicata de la liste du contenu indiquée sous 4.4.
   
4.12 Doubles des licences d'exportation et d'importation du chargement.
   
4.13 Double du certificat sanitaire valide, délivré conformément aux exigences du pays importateur.
   
4.14 Duplicata des renseignements sur la marge de température admissible et sur l'alimentation et l'abreuvement.
   
4.15 Duplicata des renseignements sur les sédatifs éventuellement donnés.
   
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1 Dans des circonstances exceptionnelles, il peut être justifié d'écarter cette recommandation.