Comité permanent

Rhinocéros (Rhinocerotidae spp.)

Rhinocéros (Rhinocerotidae spp.)

À l’adresse du Comité permanent 

16.92 Le Comité permanent révise la définition de 'trophée de chasse' figurant dans la résolution Conf. 12.3 (Rev. CoP16) concernant la corne de rhinocéros comme trophée de chasse et examine l’utilité de procéder à une révision pour éliminer l’abus éventuel de cette définition en vue de faciliter le commerce illégal de cornes de rhinocéros.

 

Rhinocéros (Rhinocerotidae spp.)

Rhinocéros (Rhinocerotidae spp.)

 

À l’adresse du Comité permanent 
16.91 Le Comité permanent:
  a)  à sa 64esession, prolonge le mandat du groupe de travail sur les rhinocéros créé lors de sa 61e session, afin qu'il poursuive ses travaux, essentiellement par des moyens électroniques; et
  b)  lors de ses 65e et 66 e sessions, examine les rapports et recommandations du groupe de travail sur les rhinocéros conformément à la décision 16.90, et ceux du Secrétariat, et détermine les mesures que les Parties devront appliquer afin de réduire l'offre et la demande illégales, y compris toutes les mesures nécessaires en vertu de la résolution Conf. 14.3.

 

Viande de brousse

Viande de brousse

 

À l’adresse du Comité permanent
16.149 Le Comité permanent, avec l’assistance du Secrétariat et en consultation avec les Parties intéressées, la Convention sur la diversité biologique (CDB), la Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage, l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture, l’Organisation internationale des bois tropicaux, les programmes des Nations Unies pertinents, les Parties pertinentes, le Comité pour les animaux ou le Comité pour les plantes selon le cas, les organisations intergouvernementales et non gouvernementales, et autres experts et parties prenantes:
  a)  révise la résolution Conf. 13.11, Viande de brousse, en tenant compte des décisions et orientations élaborées dans le cadre de la CDB, des résultats de la réunion conjointe CITES/CDB sur la viande de brousse et d’autres sources d’information pertinentes; et
  b)  soumet les résultats ainsi que ses recommandations pour examen à la 17e session de la Conférence des Parties.

 

Napoléon (Cheilinus undulatus)

Napoléon (Cheilinus undulatus)

 

À l’adresse du Comité permanent
15.87 (Rev. CoP16)

Le Comité permanent:

a)  examine les mesures prises par les Parties pertinentes pour appliquer l’inscription du napoléon à l’Annexe II;
  b)  examine s’il est nécessaire de demander aux États de l’aire de répartition et aux États d’importation de fournir d’autres informations sur les mesures qu’ils ont prises pour veiller à la mise en œuvre efficace de la Convention concernant le commerce de cette espèce;
  c)  élabore s’il y a lieu, des recommandations pour améliorer la réglementation du commerce international du napoléon et l’application des contrôles, afin de garantir l’efficacité de l’inscription de l’espèce à l’Annexe II; et
  d)  communique ses conclusions et recommandations concernant toute mesure de suivi appropriée à la 17e session de la Conférence des Parties.

 

Esturgeons et polyodons (Acipenseriformes spp.)

Esturgeons et polyodons (Acipenseriformes spp.)

 

À l’adresse du Comité permanent
16.138 Le Comité permanent révise l’étude entreprise conformément à la décision 16.136 et les recommandations formulées par le Comité pour les animaux conformément à la décision 16.137, et fait ses propres recommandations, s’il y a lieu, pour communication aux Parties concernées ou pour examen à la 17e session de la Conférence des Parties.

 

Coopération de la CITES avec d'autres conventions relatives à la biodiversité

Coopération de la CITES avec d'autres conventions relatives à la biodiversité

 

À l’adresse du Comité permanent

16.11 Le Comité permanent, avec l’appui du Secrétariat, étudie d’autres possibilités de renforcer la coopération, la collaboration et les synergies entre la CITES et les autres conventions relatives à la diversité biologique, à tous les niveaux pertinents, y compris par l’entremise de leurs programmes de travail et secrétariats respectifs.

 

Tortues terrestres et tortues d’eau douce (Testudines spp.)

Tortues terrestres et tortues d’eau douce (Testudines spp.)

 

À l’adresse du Comité permanent

16.112

Le Comité permanent examine l’étude entreprise conformément à la décision 16.109 et les recommandations du Comité pour les animaux, et prépare ses propres recommandations, s’il y a lieu, pour communication aux Parties ou pour examen à la 17e session de la Conférence des Parties.

 

Tortues terrestres et tortues d’eau douce (Testudines spp.)

Tortues terrestres et tortues d’eau douce (Testudines spp.)

 

À l’adresse du Comité permanent

16.117

Le Comité permanent examine les rapports soumis par le Secrétariat et ses recommandations et fait toute recommandation qu’il juge appropriée.

 

Tortues terrestres et tortues d’eau douce (Testudines spp.)

Tortues terrestres et tortues d’eau douce (Testudines spp.)

 

À l’adresse du Comité permanent

16.120

Le Comité permanent examine, à ses 65eet 66e sessions, toutes les informations et recommandations soumises par le Secrétariat conformément à la décision 16.119 et fait toute recommandation qu’il juge appropriée.

 

Tortues terrestres et tortues d’eau douce (Testudines spp.)

Tortues terrestres et tortues d’eau douce (Testudines spp.)

 

À l’adresse du Comité permanent

16.123 Le Comité permanent examine à ses 65eet 66esessions toute l’information soumise par le Secrétariat au titre de la décision 16.122 et fait toute recommandation qu’il juge appropriée.

 

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