Comité pour les plantes

Bois de santal est-africain (Osyris lanceolata)

Bois de santal est-africain (Osyris lanceolata)

 

À l’adresse du Comité pour les plantes et des États de l'aire de répartition d'Afrique de l'Est des espèces d'Osyris
16.153 Le Comité pour les plantes et les États de l'aire de répartition d'Afrique de l'Est des espèces d'Osyris:
  a)  examinent et réunissent des informations supplémentaires sur l'état de conservation, le commerce et l'utilisation des espèces d'Osyris dans la région et au niveau international;

  b)  évaluent l'impact de ce commerce sur l'état de conservation d'Osyris en Afrique de l'Est;
  c)  évaluent l'impact de ce commerce s'étendant aux populations qui ne sont pas couvertes par une inscription à l'Annexe II;
  d)  évaluent les données nécessaires pour émettre un avis de commerce non préjudiciable en suivant les orientations en vigueur;
  e)  identifient les mécanismes qui permettront de renforcer les capacités et d'émettre des avis de commerce non préjudiciable pour les populations figurant actuellement aux annexes; et
  f)  font rapport sur leurs travaux à la 17e session de la Conférence des Parties et, si nécessaire, préparent des propositions d'amendements des annexes à soumettre à cette session.

 

Systèmes de production de spécimens d’espèces CITES

Systèmes de production de spécimens d’espèces CITES

 

À l’adresse du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes

15.53 Le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes étudient l'avant-projet de guide destiné à conseiller les Parties sur l'utilisation appropriée des codes de source et transmettent au Secrétariat leurs avis sur ce projet.

 

Rapports sur le commerce des plantes reproduites artificiellement

Rapports sur le commerce des plantes reproduites artificiellement

 

À l’adresse du Comité pour les plantes

14.40 (Rev. CoP16) Le Comité pour les plantes, après examen du rapport du Secrétariat:
a)   détermine s’il y a des plantes reproduites artificiellement de taxons inscrits à l’Annexe II pour lesquelles il est moins intéressant d’avoir des rapports détaillés; et
  b)   communique ses conclusions au Comité permanent à sa 65e session.

 

Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES)

Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES)
 

À l’adresse du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes

16.15 Le Président du Comité pour les animaux et la Présidente du Comité pour les plantes:
  a)    aident le Comité permanent à appliquer la décision 16.14;
  b)    sous réserve de fonds externes disponibles, participent en qualité d’observateurs aux travaux du groupe d’experts multidisciplinaire (GEM) de l’IPBES et, ce faisant, renforcent les liens entre ce groupe et les comités scientifiques de la CITES; et
  c)    rendent compte régulièrement au Comité permanent de leurs activités menées au titre du paragraphe a) ci-dessus.

 

Taxons produisant du bois d'agar (Aquilaria spp. et Gyrinops spp.)

Taxons produisant du bois d'agar (Aquilaria spp. et Gyrinops spp.)
 
À l’adresse du Comité pour les plantes
16.157 Le Comité pour les plantes surveille la mise en œuvre de la résolution Conf. 16.10 (Application de la Convention aux taxons produisant du bois d'agar) afin d'évaluer tous les impacts potentiels liés à la conservation sur la survie à long terme des espèces produisant du bois d'agar et les problèmes éventuels issus de cette application, et fait rapport sur ces questions à la 17e session de la Conférence des Parties.

Taxons produisant du bois d'agar (Aquilaria spp. et Gyrinops spp.)

Taxons produisant du bois d'agar (Aquilaria spp. et Gyrinops spp.)
 
À l’adresse du Comité pour les plantes
16.156 Le Comité pour les plantes examine les systèmes actuels de production d’espèces d’arbres, y compris les plantations mixtes et monospécifiques et évalue l’applicabilité des définitions actuelles de l’expression ‘reproduit artificiellement’ ou ‘reproduites artificiellement’ dans la résolution Conf. 10.13 (Rev. CoP15) et la résolution Conf. 11.11 (Rev. CoP15) respectivement et fait rapport à la 17e session de la Conférence des Parties.

Annotations

Annotations
 

À l’adresse du Comité permanent, du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes

16.162 Le Comité permanent établit un groupe de travail sur les annotations, en collaboration étroite avec le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes, reconnaissant que ces Comités sont une source importante d'expertise pour les Parties sur les questions scientifiques et techniques de ce type. Le groupe est présidé par un membre du Comité permanent et composé, sans toutefois s’y limiter, de membres du Comité permanent, du Comité pour les animaux, du Comité pour les plantes, de Parties observatrices, d’autorités scientifiques et organes de gestion CITES, d’agents chargés de la lutte contre la fraude, y compris des agents des douanes, et de représentants de l’industrie. Le mandat du groupe de travail est le suivant:
  a)  vérifier que les Parties ont la même compréhension des annotations, tant au niveau de leur signification que de leur fonction, et chercher à adopter des procédures appropriées et raisonnables relatives à l'élaboration d'annotations pour les plantes;
  b)  évaluer et traiter les questions relatives à la rédaction, l’interprétation et la mise en œuvre des annotations, et aider les Parties à rédiger de futures annotations, en tirant parti de l'expertise appropriée des membres et de ressources extérieures;
  c)  dans un premier temps, concentrer ses efforts sur l’évaluation des annotations existantes pour les taxons de plantes inscrits aux Annexes II et III, en s’efforçant de faire en sorte que ces annotations soient claires du point de vue des types de spécimens couverts par une inscription, puissent être appliquées facilement et se concentrent sur les parties et produits principalement exportés par les États de l’aire de répartition ainsi que les marchandises qui dominent le marché et la demande de ressources sauvages;
  d)  d’après les résultats de l’étude sur le commerce demandée au Secrétariat dans la décision 15.35 (Rev. CoP16), examiner les annotations existantes pour les espèces d’arbres et, s’il y a lieu, rédiger des amendements à ces annotations et préparer des définitions claires des termes utilisés dans les annotations afin de faciliter leur utilisation et leur compréhension par les autorités et organes CITES, les agents chargés de la lutte contre la fraude, les exportateurs et les importateurs; 
  e)  examiner la pertinence et la mise en œuvre pratique de l’annotation (des annotations) aux taxons produisant du bois d’agar (Aquilaria spp. et Gyrinops spp.), en tenant compte des travaux déjà réalisés par les États de l’aire de répartition et de consommation de ces espèces;
  f)  examiner les problèmes d’application restants qui résultent de l’inscription d’Aniba rosaeodora et de Bulnesia sarmientoi aux annexes et proposer des solutions appropriées à la 17e session de la Conférence des Parties;
  g)  rédiger des définitions des termes utilisés dans les annotations lorsque ces termes ne sont pas faciles à comprendre ou lorsqu’il y a eu des difficultés d’application de l’inscription en raison d’une confusion concernant les marchandises couvertes, et les soumettre au Comité permanent pour adoption par la Conférence des Parties et intégration ultérieure dans la section Interprétation des annexes;
  h)  examiner l’efficacité de l’intégration de définitions des termes utilisés dans les annotations dans la section Interprétation des annexes et non ailleurs (p. ex., dans des résolutions) et, d’après cet examen, rédiger une proposition visant à inclure toutes les définitions au même endroit;
  i)  mener à bien tous les travaux relatifs aux annotations sur instruction de la Conférence des Parties, du Comité permanent, du Comité pour les animaux ou du Comité pour les plantes; et
  j)  préparer des rapports sur les progrès accomplis dans le traitement des questions qui lui auront été confiées et soumettre ces rapports aux 65e et 66e sessions du Comité permanent.

Examen des obligations en matière de rapports

Examen des obligations en matière de rapports
 

À l’adresse du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes

16.45 Le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes, avec l’aide du groupe de travail du Comité permanent sur les obligations spéciales en matière de rapports et du Secrétariat, s’engagent à prendre les mesures suivantes lors de leur 27e session et 21e session respectivement:
  a)   revoir les obligations spéciales en matière de rapports identifiées par le groupe de travail du Comité permanent sur les obligations spéciales en matière de rapports et liées aux animaux et aux plantes respectivement;
  b)   évaluer si les obligations sont encore d’actualité et valables ou si elles sont obsolètes ou inutiles et celles dont la suppression pourrait être envisagée; et

  c)   conseiller le groupe de travail du Comité permanent sur les obligations spéciales en matière de rapports sur les résultats de la révision et des évaluations mentionnés aux paragraphes a) et b) ci-dessus, en temps voulu, de manière à ce qu’il puisse soumettre un rapport de synthèse sur les obligations en matière de rapports à la 65e session du Comité permanent.

Annotations aux espèces d’arbres inscrites aux Annexes II et III

Annotations aux espèces d’arbres inscrites aux Annexes II et III
 
À l’adresse du Comité permanent et du Comité pour les plantes
14.148 (Rev. CoP16) a)  Sur la base des résultats de l’étude du commerce, le Comité permanent et le Comité pour les plantes, par l’intermédiaire du groupe de travail proposé dans la décision 16.162, examinent les annotations aux espèces d’arbres inscrites aux Annexes II et III et, s’il y a lieu, préparent des projets d’amendements aux annotations et des définitions claires des termes qui y sont utilisés afin d’en faciliter la compréhension et l’utilisation par les autorités CITES, les agents chargés de la lutte contre la fraude, les exportateurs et les importateurs.
  b)  Les annotations amendées portent sur les spécimens apparaissant dans le commerce international comme exportations des États de l’aire de répartition et sur ceux qui dominent le marché et la demande de ressources sauvages.
  c)  S’il y a lieu, le Comité permanent, en collaboration étroite avec le Comité pour les plantes, rédige une proposition d’amendement de toute annotation aux annexes ainsi que tout amendement à la résolution Conf. 10.13 (Rev. CoP15).
  d)  Le Comité permanent, en coopération étroite avec le Comité pour les plantes, demande au Secrétariat de soumettre, en son nom, toute proposition d’amendement à la résolution Conf. 10.13 (Rev. CoP15) pour examen à la 17e session de la Conférence des Parties (CoP17). Le Comité pour les plantes demande au gouvernement dépositaire de soumettre, en son nom, toute proposition d’amendement des annotations aux annexes pour examen à la CoP17.
 

Espèces d’arbres néotropicales

Espèces d’arbres néotropicales
 
À l’adresse du Comité pour les plantes
16.159

Le groupe de travail sur les espèces d’arbres néotropicales travaille sous les auspices du Comité pour les plantes.

Au cours de sa 21e session, le Comité pour les plantes définit la composition et le cahier des charges du groupe de travail.

Le groupe de travail travaille de préférence par voie électronique afin de réduire les coûts et d'accélérer l'échange d'informations et la réalisation des activités visées dans son cahier des charges.

Le groupe de travail rend compte de ses progrès à la 22e session du Comité pour les plantes, lequel prépare un rapport sur les activités réalisées pour soumission à la 17e session de la Conférence des Parties.

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