Réserves formulées par les Parties

#4   Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a)      les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Neodypsis decaryi exportées de Madagascar;
b)      les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c)      les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d)     les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la familleCactaceae;
e)      les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et
f)       les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

#9 Toutes les parties et tous les produits sauf ceux portant le label
“Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx”])
(Produit issu de matériels d’Hoodiaspp. obtenus par prélèvement et production contrôlés conformément à un accord avec l'organe de gestion CITES pertinent [de l'Afrique du Sud selon l’accord no ZA/xxxxxx] [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx] [de la Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx]“)

#14     Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a)      les graines et le pollen;
b)      les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c)      les fruits;
d)     les feuilles;
e)      la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; et   les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s’applique pas aux perles, aux grains de chapelets et aux gravures.

#15    Toutes les parties et tous les produits sont inclus, sauf :
a)      Les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines;
b)      Les exportations à des fins non commerciales d’un poids maximum total de 10 kg par envoi;
c)      Les parties et produits de Dalbergia cochinchinensiscouverts par l’annotation #4;
d)     Les parties et produits de Dalbergiaspp. provenant et exportés par le Mexique, qui sont couverts par l’annotation #6.