16.136 (Rev. CoP18) - 16.138 (Rev. CoP18) Identification et traçabilité d’esturgeons et polyodons (Acipenseriformes spp.)

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16.136 (Rev. CoP18)

Décision à l'adresse de: Secrétariat

Le Secrétariat :
a) sous réserve de fonds externes et en consultation avec le Comité pour les animaux, organise une étude en vue :
i) de fournir une vue d’ensemble des méthodes moléculaires, fondées sur l’ADN et autres méthodes criminalistiques pouvant aider à identifier les espèces et les populations de spécimens d’Acipenseriformes dans le commerce, de déterminer l’origine ou l’âge des spécimens et de faire la différence entre les spécimens sauvages et les spécimens élevés en captivité ou issus de l’aquaculture ;
ii) d’examiner les évolutions pertinentes dans ce domaine, y compris la disponibilité et la fiabilité de systèmes d’identification uniformes ;
iii) d’évaluer les avantages et les inconvénients des différentes méthodes (y compris leur aspect pratique, leur coût, le rendement temporel, la fiabilité, les impératifs techniques, etc.) ; et
iv) de formuler des orientations pertinentes pour les Parties à la CITES, les organismes chargés de la lutte contre la fraude, le secteur privé et autres parties prenantes ;
b) veille à ce que les Parties autorisant le commerce de spécimens d’esturgeons et de polyodons, les experts, institutions et organisations compétents et le secteur privé soient consultés tout au long de cette étude ;
c) met les résultats de l’étude à la disposition du Comité pour les animaux pour examen ; et
d) diffuse les recommandations formulées par le Comité permanent conformément à la décision 16.138 (Rev. CoP18), dans une notification aux Parties.

16.137 (Rev. CoP18)

Décision à l'adresse de: Comité pour les animaux

Le Comité pour les animaux aide le Secrétariat à arrêter les détails de l’étude dont il est question dans la décision 16.136 (Rev. CoP18) et à surveiller sa réalisation. Il révise le rapport de l’étude et fait des recommandations, s’il y a lieu, pour examen par le Comité permanent.

16.138 (Rev. CoP18)

Décision à l'adresse de: Comité permanent

Le Comité permanent révise l’étude entreprise conformément à la décision 16.136 (Rev. CoP18) et les recommandations formulées par le Comité pour les animaux conformément à la décision 16.137 (Rev. CoP18), et fait ses propres recommandations, s’il y a lieu, pour communication aux Parties concernées ou pour examen à la 19e session de la Conférence des Parties.