18.144 - 18.145 Traçabilité

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18.144

Décision à l'adresse de: Parties

Les Parties sont encouragées à :

a) utiliser, dans la mesure du possible, la définition de travail de la traçabilité CITES libellée comme suit :
La traçabilité est la capacité d’accéder à toute information sur les spécimens et les évènements dans une chaîne d’approvisionnement d’espèces CITES*.

* Ces informations doivent être acheminées, au cas par cas, en partant aussi près que possible et nécessaire du point de prélèvement, jusqu'au point où elles facilitent la vérification des acquisitions légales et les avis de commerce non préjudiciable, et aident à prévenir le blanchiment de produits illégaux.

b) prendre note des informations disponibles sur le portail dédié à la traçabilité du site Web de la CITES le cas échéant, telles que la définition de travail de la traçabilité ; des normes techniques pour la traçabilité CITES ; les meilleures pratiques de gestion pour la planification et la mise en œuvre des systèmes de traçabilité CITES ; et les projets liés à la traçabilité, susceptibles de fournir des orientations aux Parties qui élaborent ou mettent en œuvre des projets de traçabilité CITES.

18.145

Décision à l'adresse de: Secrétariat

Le Secrétariat :
a) inclut la définition de travail sur la traçabilité mentionnée dans la décision 18.144 paragraphe a) dans le glossaire CITES ;
b) continue à fournir des informations sur les projets liés à la traçabilité CITES et sur les faits nouveaux les plus récents sur le portail dédié à la traçabilité du site Web de la CITES ;
c) continue à fournir aux Parties un soutien pour la mise en œuvre de systèmes de traçabilité concernant des spécimens d’espèces CITES, sous réserve de fonds externes disponibles ;
d) continue à travailler avec le Centre des Nations Unies pour la facilitation du commerce et les transactions électroniques (CEFACT-ONU) et d’autres organismes de normalisation sur le potentiel d’intégration des systèmes de traçabilité CITES dans les normes internationales et les recommandations liées à la traçabilité ; et
e) examine les rapports soumis par les Parties sur leur expérience de la mise en œuvre de la traçabilité et fait rapport au Comité permanent, comme il convient.